All posts in category COMMUNAUTE COMMUNES

Bonne ambiance malgré le cadeau de Noël : Fuite de l’état qui abandonne la trésorerie !

« On est pas là pour faire la manche » c’était bien de la rappeler.  En tous cas personne ne nous enlèvera notre foi en l’avenir des territoires ruraux !

La COMMUNE NOUVELLE votée à la communauté de communes

Les membres du conseil communautaires ont approuvés hier la proposition de président Pascal BEAURY de transformer l’ensemble de la communauté de communes en commune nouvelle. Il s’agit de l’une des procédures de fusion de communes permise par la loi votée en 2010 et légèrement modifiée cette année. Les 12 communes ont maintenant jusqu’à fin novembre […]

Composteurs individuels

  COMPOSTEURS  ( à votre disposition sur commande à la Communauté de Communes )

Nombre de representants à la communauté de communes

En application des nouveaux textes de la réforme territoriale, la préfecture demandait à la communauté de communes de modifier le nombre de représentants par communes au sein du conseil communautaire.  Dans un soucis d’égalité déjà présent avant la communauté de communes, à l’époque du SIVOM, il y avait toujours eu deux représentants par communes. Considérant […]

Projet de Garderie pour les enfants

Nous évoquons depuis plusieurs années la problématique des services à la petite enfance. La taille insuffisante de nos collectivités imposent de se tourner vers la communauté de communes qui a menée une reflexion qui se trouve resumée dans les comptes rendus des deux réunions suivantes : réunion6-02-2012petite enfance réunion 7-06-2012petite enfance On voit bien les […]

Taxe de SEJOUR

La communauté de communes ayant pris la compétence tourisme il lui revient de percevoir la TAXE DE SEJOUR. Le produit de cette nouvelle fiscalité financera l’Office du Tourisme de Bagnols les Bains. Ci dessous les différentes déclarations à souscrire obligatoirement par tous les professionnels du tourisme qui se trouvent de fait collecteurs de cette taxe […]

Décheterie / Encombrants

C’est la communauté de communes qui à compétence pour les ordures ménagères et l’enlèvement des encombrants. Une déchetterie à été construite en  prés du Bleymard (route de Sauvages), son fonctionnement est le suivant : Com Com règlement déchetterie Par dérogation, les habitants de Belvezet, St Frézal d’Albuges et Chasserades peuvent déposer à la Benne à […]

Sentier de randonnée

La communauté de communes à porté un projet de sentiers de randonnées sur l’ensemble de son territoire. Il en a été créé un par commune, celui de Belvezet est : 3 sentier de la mare aux renards