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Taxe Amenagement / Permis de construire

En novembre 2011, nous avons décidé de ne pas mettre en place cette taxe sur la commune de Belvezet. Par conséquent nous n’avons pas pris cette délibération : Taxe aménagement comunes REFUS DE MISE EN PLACE A BELVEZET Aprés réflexion sur la base de cette simulation : simulation taxe aménagement