All posts in category AFFICHOIR

RESTRICTION / USAGE DE L’EAU / AOUT 2016

arrête préfectoral_sécheresse_19_08_2016_SIGNE

Dégrèvement sécheresse 2015, parcelles et montant (info publique DGFIP)

LISTING DEGREVEMENT SECHERESSE BELVEZET 2015

Analyse Eau décembre 2015

Depuis la mise en service, en octobre 2015 du réservoir de tête sous les captage, nous n’avons plus qu’un seul réseau de distribution et donc une seule analyse d’eau dont voici les résultats :     analyse eau 10 decembre 2015

Formulaires SPANC pour toute demande Permis ou DP

Pour tous propriétaires ou locataires qui souhaitent réaliser * création «Assainissement Autonome ou Assainissement Autonome Regroupé» * amélioration « Assainissement Autonome ou Assainissement Autonome Regroupé » Utiliser ces deux déclarations qui devront être retournées en Mairie (la déclaration ANC devra être adressée à la Com Com pour avis) : Fiche demande ANC particulier Cerfa_13703 projet […]

Composteurs individuels

  COMPOSTEURS  ( à votre disposition sur commande à la Communauté de Communes )

Analyses EAU

ANALYSES EAU FEVRIER 2014

Informations Municipales

Bulletin INFORMATIONS

SAFER FORET DE FONTBONNE

NOTIFICATION SAFER Foret de Fontbonne affichée le 5 janvier 2014

ENQUETE PUBLIQUE / CAPTAGES

AVIS ENQUETE PUBLIQUE MISE EN CONFORMITE DES CAPTAGES

ARS Bilan qualité eau potable

Reçu le 20 Aout 2013 le bilan de qualité des eaux distribuées de 2010 à 2012 sur chacune de nos unités de distribution : ARS BILAN QUALITE DES EAU DISTRIBUEES DE 2010 A 2012 Distribution de Belvezet ARS BILAN QUALITE DES EAU DISTRIBUEES DE 2010 A 2012 Distribution de Gros Viala