All posts in category AFFICHOIR

Réglement Distribution Eau Potable

Ce document indispensable à la gestion du réseau d’eau potable de la commune à été élaboré en 2012 : 2012 14 REGLEMENT EAU texte

Réglementation Débits de Boissons

Arrete pris le 9 juin 2012 : ARRETE 2012 01 DEBIT DE BOISSONS 4EME CATEGORIE

Coupe Affouagère

Les ayants droits de la section du village de Belvezet se voient attribuer un lot de bois de chauffage à exploiter en foret sectionale du Goulet. Délibération prise en 2012 : 2012-12-coupe-affouagere  

DEFIBRILLATEUR (Brochure Fédération Cardiologie)

Après avoir ouvert cet article, cliquer sur le lien ci-dessous : 3 gestes pour 1 VIE

Taxe de SEJOUR

La communauté de communes ayant pris la compétence tourisme il lui revient de percevoir la TAXE DE SEJOUR. Le produit de cette nouvelle fiscalité financera l’Office du Tourisme de Bagnols les Bains. Ci dessous les différentes déclarations à souscrire obligatoirement par tous les professionnels du tourisme qui se trouvent de fait collecteurs de cette taxe […]

Passeport Bio Métrique

Désormais les passeports ne pourront plus être délivrés que dans l’une des 9 Mairies suivantes : horaires ouverture des neuf mairies circulaire à tous les maires communiqué de presse validé par Mme la préfète  

Décheterie / Encombrants

C’est la communauté de communes qui à compétence pour les ordures ménagères et l’enlèvement des encombrants. Une déchetterie à été construite en  prés du Bleymard (route de Sauvages), son fonctionnement est le suivant : Com Com règlement déchetterie Par dérogation, les habitants de Belvezet, St Frézal d’Albuges et Chasserades peuvent déposer à la Benne à […]