All posts for the month novembre, 2011

Taxe Amenagement / Permis de construire

En novembre 2011, nous avons décidé de ne pas mettre en place cette taxe sur la commune de Belvezet. Par conséquent nous n’avons pas pris cette délibération : Taxe aménagement comunes REFUS DE MISE EN PLACE A BELVEZET Aprés réflexion sur la base de cette simulation : simulation taxe aménagement

Deneigement et Conseil General

Le service communal du déneigement se trouve chez nous particulièrement lié à celui du département. Ceci en raison de la présence de routes départementales que l’on doit obligatoirement emprunter pour circuler autour et dans la commune et aussi de par la distance bien trop importante du centre technique de la communauté de communes qui assure […]

Plan Reseau Eau Potable

Réalisé par le SDEE, ce document fait l’objet de modifications régulières, au fil des interventions lorsque l’on découvre des éléments non listés : SDEE.BELVEZET plan AEP